Romain Bremond
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Brémond (Romain)
Objet:
pour une période de deux sessions
membre suppléant des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
2000-04-20
"
suppleant
JORFTEXT000000583141
(source JORF)
nomination
20 Avril 2000
20/04/2000
De:
Bremond (Romain)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000169206
(source JORF)
nomination
14 Février 1991
14/02/1991